Où se procurer les documents pour vendre une voiture ?
Vous vous demandez où vous procurer les documents pour votre voiture? Nous vous expliquons tout ce qu'il y a à savoir pour vendre une voiture dans les règles de l'art.
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Pour vendre sa voiture, une série de documents sont nécessaires. Certains sont facultatifs et d’autres obligatoires. Où se procurer les documents pour vendre une voiture ? Quels documents sont obligatoires ? Découvrez tous les réponses à vos questions afin de vendre votre voiture en toute connaissance de cause.
Vendre sa voiture peut souvent devenir un véritable parcours du combattant. En effet, entre le temps nécessaire pour remettre son véhicule en état, la prise de photographies, la création de multiples annonces, la réponse aux nombreux messages et appels de marchands, d’amateurs potentiels et de curieux, cela peut vite devenir décourageant. Pour cela, il existe évidemment taktak.be qui vous évite la totalité des tâches rébarbatives listées ci-avant. Mais parmi toutes ces épreuves, se trouve également la collecte des documents nécessaires pour vendre une voiture.
Quels sont les documents à fournir pour vendre ma voiture ?
Lorsque vous aurez conclu la vente de votre voiture, que cela soit avec un marchand, un particulier ou Taktak, vous devrez remettre à l’acheteur une série de documents. Ceci ayant pour objectif de transmettre officiellement la propriété du véhicule à l’acheteur final de votre voiture. S’il s’agit d’un garage ou d’une concession automobile, l’acheteur final sera le client à qui la voiture sera revendue. S’il s’agit d’un particulier, il s’agira de l’acheteur lui-même.
Les documents dont vous aurez besoin, dans tous les cas, sont les suivants :
- La facture d’achat de votre voiture en concession
- La facture d’achat de voiture d’occasion si vous n’êtes pas le premier propriétaire
- Le certificat de conformité du véhicule
- Le certificat d’immatriculation
- Le certicat de contrôle technique et son Car-Pass
- Le formulaire de demande d’immatriculation
- Le carnet d’entretien
Si vous êtes le premier propriétaire, vous pouvez fournir une copie de la facture originale. Si vous n’êtes pas le premier propriétaire, vous pouvez fournir l’éventuelle copie de facture d’achat en concession remise lors de votre achat de la voiture à l’acheteur originel, accompagné de votre facture d’achat de véhicule d’occasion (de nombreux modèles types sont utilisés lors des ventes entre particuliers).
Le certificat de contrôle technique, lui, n’est obligatoire que si vous désirez vendre votre voiture à un particulier. En effet, si vous désirez vendre votre voiture à Taktak, vous pouvez la vendre sans contrôle technique ! Une étape en moins à gérer vous-même. Si vous désirez toutefois vendre votre voiture à un particulier, faites attention au délai de validité du contrôle technique de vente : il n’est que de deux mois.
Où se procurer ces documents ?
La facture d’achat originale peut être obtenue auprès de l’acheteur originel de la voiture. Il souhaitera peut-être vous fournir uniquement une copie ou acceptera peut-être de vous fournir l’original. Dans tous les cas, une copie reste amplement suffisante
La facture d’achat de voiture d’occasion, de la même manière, vous est fournie par le vendeur de votre voiture lorsque vous l’avez achetée en seconde main. Une copie est également suffisante.
Le certificat de conformité du véhicule est remis par le vendeur de la voiture. Si toutefois, il vous arrivait de perdre le certificat de conformité, vous pouvez le demander au constructeur du véhicule ou à son représentant.
Le certificat de contrôle technique et son Car-Pass peut être obtenu en passant votre véhicule au centre de contrôle technique de votre choix.
Le certificat d’immatriculation est fourni par le vendeur de votre voiture. Cependant, en cas de perte, adressez vous à la police qui vous fournira une déclaration de perte. Cette déclaration vous permettra d’établir une nouvelle demande d’immatriculation à votre assureur.
Le formulaire de dmande d’immatriculation (rose) vous est remis au centre de contrôle technique, en même temps que le contrôle technique et le Car-Pass.
Le carnet d’entretien vous est remis à l’achat de votre véhicule. Cependant, il vous incombe de vous assurer de son remplissage aux échéances d’entretien conseillées par le constructeur. Certains modèles de voitures ne possèdent plus de carnet d’entretien au format papier. Les informations sont exclusivement encodées dans l’ordinateur de la voiture.
Quels documents sont à fournir par l’acheteur de la voiture ?
L’acheteur de la voiture doit fournir quelques documents qui nous considérons comme très importants. Ils ne sont pas légalement imposés mais ils sont primordiaux pour vous éviter de mauvaises surprises, voire une escroquerie.
Nous encourageons vivement toute personne désirant vendre sa voiture en toute sécurité, à demander la consultation et la copie de ces documents de l’acheteur :
- Une pièce d’identité (passeport, carte d’identité, permis de conduire, ou les trois)
- Un justificatif de domicile (une facture d’ordre privé prouvant le domicile de l’acheteur de votre voiture)
Vous devez demander une copie de ces documents avant toute discussion relative à l’achat de la voiture. Si vous vous heurtez à un refus, cela doit immédiatement vous alerter. En effet, il n’y a aucune raison à refuser de prouver son identité si l’on a simplement l’intention d’acheter une voiture, à moins que l’on ait d’autres projets en tête… Pour connaitre les différents risques existants lors de l’achat d’une voiture, lisez notre article qui vous guide pour vendre votre voiture en toute sécurité en évitant les arnaques.