Quels sont les documents que doit garder le vendeur d’une voiture ?

Lorsque vous vendez votre voiture, vous devez fournir toute une série de documents mais vous devez également en garder. Quels sont ces documents ? Pourquoi est-il important de les garder même après la vente de votre voiture ? Nous répondons à toutes ces questions dans cet article qui vous conseillera et vous aidera à y voir plus clair.

Lors de la vente de votre voiture ou lorsque vous achetez une voiture, des documents doivent rester en votre possession ou celle du vendeur de votre voiture, selon la position dans laquelle vous vous trouvez.

Dans tous les cas, ces documents sont identiques car ils sont communs à toute personne vendant sa voiture tout en ayant la conscience tranquille.

Voici donc la liste de ce que je dois conserver pour vendre ma voiture.

Le certificat d’immatriculation

Lorsque vous vendez votre voiture, vous devez conserver le certificat d’immatriculation qui, de toute façon, est perforé lors du contrôle technique de vente de voiture d’occasion et qui perd donc sa validité.

La photocopie de la carte d’identité de l’acheteur

Lorsque vous vendez votre voiture, vous devez impérativement conserver des documents prouvant l’identité de l’acheteur de votre voiture. En effet, en cas de problème ultérieur lié à la vente ou à l’utilisation frauduleuse éventuelle du véhicule, vous devez prouver que vous avez bien vendu le véhicule et à qui vous l’avez vendu. 

La copie du contrat de vente

Une fois le véhicule vendu, vous devez conserver la preuve que vous avez vendu le véhicule et à qui vous l’avez vendu. Ceci vous permet de pouvoir prouver la vente en cas de contrôle ou d’enquête liée au véhicule

Les plaques d’immatriculation

Lors de la vente, il arrive souvent qu’un essai sur route soit effectué avec l’amateur. Pour cet essai, vous conservez bien entendu les plaques d’immatriculation sur le véhicule et celles-ci le restent d’ailleurs jusqu’à que le transfert de propriété soit officiel : une fois que le contrat de vente est signé, l’argent sur votre compte et que vous remettez les clés à l’acheteur. À ce moment-là, vous pouvez remettre le véhicule, en veillant à conserver les plaques d’immatriculation qui sont votre propriété. Vous devez ainsi les conserver et les placer sur votre prochain véhicule.

Si vous ne désirez pas acheter de nouvelle voiture, vous devez les envoyer au Service des Radiations de la D.I.V. pour les faire radier.